L'alliance Dijon Judo 21 Bourgogne est heureux de vous accueillir sur le site www.adj21.com. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis à l'acceptation, sans limitation ni réserve, des conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur.

CREDITS

Le respect de la vie privée : Informatique et Libertés l'Alliance Dijon Judo 21 bourgogne tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en nous écrivant à l'aide de notre formulaire en ligne, ou par courrier adressé à ADJ 21 Bourgogne, 15 rue de Marsannay, 21000 DIJON, en mentionnant vos nom, prénom et adresse complète.

Responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité :

. pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site;

. pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site;

.et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder

En particulier, l'Alliance Dijon Judo 21 Bourgogne n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque des ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons…).

Liens hypertexte

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent Site. L'Alliance Dijon Judo 21 Bourgogne n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu desdits sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent Site sont la propriété exclusive des entités concernées de l'Alliance Dijon Judo 21 Bourgogne ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. La reproduction ou l'utilisation de tout ou partie de ces éléments, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de l'Alliance Dijon Judo 21 Bourgogne.

Loi applicable - Juridiction

Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Dijon.

MENTIONS LEGALES

Editeur du site

Alliance Dijon Judo 21 Bourgogne
17 rue Léon Mauris
21000 DIJON

Responsable de la publication

BERTHET Jacques

Hébergement

BAKA Media Group
3 place de la France Libre
21000 DIJON
Tél. : 09 51 20 97 34

Copyright

© Alliance Dijon Judo 21 Bourgogne- 2010